En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.juliebambine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Micro-entreprise Julie Bambine
Siège Social :
10 Rue de l’Étoile
25660 SAONE
France
SIRET : 84408366700023
Adresse e-mail : juliebambine@gmail.com
Téléphone : 06 73 47 17 67
Responsable de la publication : Julie RIONDEL
Hébergeur du site : WordPress.com
Webmaster : Julie RIONDEL
Propriété intellectuelle :
Le présent site et chacun des éléments qui le composent, y compris mais de manière non limitative, les textes, les images, les photographies, les vidéos, les bases de données, les logiciels, les icônes, les sons, les musiques, les marques, les logos, les graphismes, les couleurs, l’architecture, les informations et les documents, sont la propriété exclusive de Julie Bambine, sauf mention contraire.
Protection des données personnelles :
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse électronique suivante : juliebambine@gmail.com.
Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.